J.O. 105 du 5 mai 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0610023V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF ISO 11866-1. - Date de clôture : 20 mai 2006.

Lait et produits laitiers. - Dénombrement d'Escherichia coli présumés. - Partie 1 : technique du nombre le plus probable avec utilisation de 4-méthylumbelliféryl-bêta-D-glucuronide (MUG) (indice de classement : V04-019-1PR).

PR NF ISO 11866-2. - Date de clôture : 20 mai 2006.

Lait et produits laitiers. - Dénombrement d'Escherichia coli présumés. - Partie 2 : technique par comptage des colonies obtenues sur membranes à 44 °C (indice de classement : V04-019-2PR).

PR NF ISO 8967. - Date de clôture : 20 mai 2006.

Lait sec et produits laitiers en poudre. - Détermination de la masse volumique (indice de classement : V04-344PR).

PR NF ISO 8156. - Date de clôture : 20 mai 2006.

Lait sec et produits laitiers en poudre. - Détermination de l'indice d'insolubilité (indice de classement : V04-353PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 60423. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Conduits de protection des conducteurs. - Diamètres extérieurs des conduits pour installations électriques et filetages pour conduits et accessoires (indice de classement : C68-100PR).

PR NF C01-581. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Vocabulaire électrotechnique international. - Partie 581 : composants électromécaniques pour équipements électroniques (indice de classement : C01-581PR).

PR NF EN 60079-29-1. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Atmosphères explosives. - Partie 29-1 : équipement pour la détection et la mesure des gaz inflammables. - Exigences générales et d'aptitude à la fonction (indice de classement : C23-579-29-1PR).

PR NF EN 60079-29-2. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Atmosphères explosives. - Partie 29-2 : équipement pour la détection et la mesure des gaz inflammables. - Recommandations pour la sélection, l'installation, l'utilisation et la maintenance (indice de classement : C23-579-29-2PR).

PR NF EN 61557-6. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V CA et 1 500 V CC. - Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection. - Partie 6 : dispositifs différentiels résiduels (DDR) dans les réseaux TT et TNs (indice de classement : C42-198-6PR).

PR NF EN 60255-22-3. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Relais de mesure et dispositifs de protection. - Partie 22-3 : essais d'influence électrique concernant les relais de mesure et dispositifs de protection. - Essais de perturbation aux champs électromagnétiques rayonnés (indice de classement : C45-205-3PR).

PR NF EN 62282-2/A1. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Technologies des piles à combustible. - Partie 2 : modules de piles à combustible (indice de classement : C56-282-2/A1PR).

PR NF EN 62423. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel de type B avec et sans protection contre les surintensités incorporée pour usages domestiques et analogues (indice de classement : C61-445PR).

PR NF EN 60335-2-30/A2. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-30 : règles particulières pour les appareils de chauffage des locaux (indice de classement : C73-830/A2PR).

PR NF EN 60519-11. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Sécurité dans les installations électrothermiques. - Partie 11 : exigences particulières pour les installations utilisant l'effet des forces électromagnétiques sur les métaux liquides (indice de classement : C79-641PR).

PR NF EN 61000-3-2/A1. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 3-2 : limites. - Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils 16 A par phase) (indice de classement : C91-003-2/A1PR).


CONSTRUCTION


PR NF B52-001. - Date de clôture : 15 mai 2006.

Règles d'utilisation du bois dans la construction. - Classement visuel pour l'emploi en structures des bois sciés français résineux et feuillus (indice de classement : B52-001PR).

PR NF P03-310. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Construction. - Etudes thermiques et bilans énergétiques des logements neufs. - Qualité et service associé à la réalisation des études thermiques et bilans énergétiques pour les logements collectifs et les maisons individuelles (indice de classement : P03-310PR).

PR NF EN 1380. - Date de clôture : 16 juin 2006.

Structures en bois. - Méthode d'essai. - Assemblages cloués porteurs (indice de classement : P21-375PR).

PR NF EN 409. - Date de clôture : 16 juin 2006.

Structures en bois. - Méthodes d'essais. - Détermination du moment plastique des organes d'assemblage de type tige (indice de classement : P21-384PR).

PR NF EN 15501. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles. - Produits manufacturés en perlite expansée (EP) et à base de vermiculite exfoliée (EV). - Spécification (indice de classement : P75-455PR).

PR NF EN 1364-3. - Date de clôture : 15 juin 2006.

Essais de résistance au feu des éléments non porteurs dans les bâtiments. - Partie 3 : façades rideaux. - Configuration en grandeur réelle (assemblage complet) (indice de classement : P92-110-3PR).

PR NF EN 3-8. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Extincteurs d'incendie portatifs. - Partie 8 : exigences additionnelles à l'EN 3-7 pour la construction, la résistance à la pression et les essais mécaniques pour extincteurs dont la pression maximale admissible est inférieure ou égale à 30 bar (indice de classement : S61-912PR).

PR NF EN 3-9. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Extincteurs d'incendie portatifs. - Partie 9 : exigences additionnelles à l'EN 3-7 relatives à la résistance à la pression des extincteurs au dioxyde de carbone (indice de classement : S61-913PR).

PR NF S61-970. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Règles d'installation des systèmes de détection incendie (SDI) (indice de classement : S61-970PR).


SANTÉ


PR NF EN ISO 10993-7. - Date de clôture : 15 juin 2006.

Evaluation biologique des dispositifs médicaux. - Partie 7 : résidus de stérilisation à l'oxyde d'éthylène (indice de classement : S99-507PR).

PR NF EN ISO 22716. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Cosmétiques. - GMP. - Lignes directrices relatives à la pratique correcte de fabrication (indice de classement : T75-621PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF EN 4530-005. - Date de clôture : 10 mai 2006.

Série aérospatiale. - Manchons d'étanchéité utilisés dans les organes de connexion. - Partie 005 : manchons d'étanchéité pour câbles de diamètre extérieur 3 mm à 4,1 mm. - Norme de produit (indice de classement : L53-151-005PR).

PR NF EN 4530-006. - Date de clôture : 10 mai 2006.

Série aérospatiale. - Manchons d'étanchéité utilisés dans les organes de connexion. - Partie 006 : manchons d'étanchéité pour câbles de diamètre extérieur 4,68 mm à 5,05 mm. - Norme de produit (indice de classement : L53-151-006PR).

PR NF EN 3155-016. - Date de clôture : 10 mai 2006.

Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 016 : contacts électriques, mâles, type A, à sertir, classe S. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-016PR).

PR NF EN 3155-030. - Date de clôture : 20 mai 2006.

Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 030 : contacts électriques coaxiaux, blindés, taille 12, mâles, type D, à sertir, classe R. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-030PR).

PR NF EN 3155-031. - Date de clôture : 20 mai 2006.

Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 031 : contacts électriques coaxiaux, blindés, taille 12, femelles, type D, à sertir, classe R. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-031PR).

PR NF EN 2997-001. - Date de clôture : 10 mai 2006.

Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires à accouplement par bague filetée, résistant au feu ou non, températures d'utilisation - 65 °C à 175 °C continu, 200 °C continu, 260 °C en pointe. - Partie 001 : spécification technique (indice de classement : L54-143-001PR).

PR NF EN 2997-002. - Date de clôture : 10 mai 2006.

Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires à accouplement par bague filetée, résistant au feu ou non, températures d'utilisation - 65 °C à 175 °C continu, 200 °C continu, 260 °C en pointe. - Partie 002 : spécification de performances et d'arrangements des contacts (indice de classement : L54-143-002PR).

PR NF EN 2997-003. - Date de clôture : 10 mai 2006.

Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires à accouplement par bague filetée, résistant au feu ou non, températures d'utilisation - 65 °C à 175 °C continu, 200 °C continu, 260 °C en pointe. - Partie 003 : embase à fixation par collerette carrée. - Norme de produit (indice de classement : L54-143-003PR).

PR NF EN 2997-004. - Date de clôture : 10 mai 2006.

Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires à accouplement par bague filetée, résistant au feu ou non, températures d'utilisation - 65 °C à 175 °C continu, 200 °C continu, 260 °C en pointe. - Partie 004 : embase à fixation par écrou. - Norme de produit (indice de classement : L54-143-004PR).

PR NF EN 2997-005. - Date de clôture : 10 mai 2006.

Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires à accouplement par bague filetée, résistant au feu ou non, températures d'utilisation - 65 °C à 175 °C continu, 200 °C continu, 260 °C en pointe. - Partie 005 : embase hermétique à fixation par collerette carrée. - Norme de produit (indice de classement : L54-143-005PR).

PR NF EN 2997-006. - Date de clôture : 10 mai 2006.

Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires à accouplement par bague filetée, résistant au feu ou non, températures d'utilisation - 65 °C à 175 °C continu, 200 °C continu, 260 °C en pointe. - Partie 006 : embase hermétique à fixation par écrou. - Norme de produit (indice de classement : L54-143-006PR).

PR NF EN 2997-007. - Date de clôture : 10 mai 2006.

Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires à accouplement par bague filetée, résistant au feu ou non, températures d'utilisation - 65 °C à 175 °C continu, 200 °C continu, 260 °C en pointe. - Partie 007 : embase hermétique à collerette ronde fixée par soudure ou brasure. - Norme de produit (indice de classement : L54-143-007PR).

PR NF EN 2997-008. - Date de clôture : 10 mai 2006.

Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires à accouplement par bague filetée, résistant au feu ou non, températures d'utilisation - 65 °C à 175 °C continu, 200 °C continu, 260 °C en pointe. - Partie 008 : fiche. - Norme de produit (indice de classement : L54-143-008PR).

PR NF EN 2997-009. - Date de clôture : 10 mai 2006.

Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires à accouplement par bague filetée, résistant au feu ou non, températures d'utilisation - 65 °C à 175 °C continu, 200 °C continu, 260 °C en pointe. - Partie 009 : bouchon de vol pour embase. - Norme de produit (indice de classement : L54-143-009PR).

PR NF EN 2997-010. - Date de clôture : 10 mai 2006.

Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires à accouplement par bague filetée, résistant au feu ou non, températures d'utilisation - 65 °C à 175 °C continu, 200 °C continu, 260 °C en pointe. - Partie 010 : bouchon de vol pour fiche. - Norme de produit (indice de classement : L54-143-010PR).

PR NF EN 2997-011. - Date de clôture : 10 mai 2006.

Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires à accouplement par bague filetée, résistant au feu ou non, températures d'utilisation - 65 °C à 175 °C continu, 200 °C continu, 260 °C en pointe. - Partie 011 : embase de repos. - Norme de produit (indice de classement : L54-143-011PR).

PR NF EN 3372-001. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes, températures d'utilisation - 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 001 : spécification technique (indice de classement : L54-147-001PR).

PR NF EN 3372-002. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes, températures d'utilisation - 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 002 : spécification de performances et arrangements des contacts (indice de classement : L54-147-002PR).

PR NF EN 3372-003. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes, températures d'utilisation - 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 003 : embase à fixation par collerette carrée. - Norme de produit (indice de classement : L54-147-003PR).

PR NF EN 3372-005. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes, températures d'utilisation - 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 005 : embase hermétique à collerette ronde fixée par soudure. - Norme de produit (indice de classement : L54-147-005PR).

PR NF EN 3372-006. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes, températures d'utilisation - 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 006 : bouchon de vol pour embase. - Norme de produit (indice de classement : L54-147-006PR).

PR NF EN 3372-007. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes, températures d'utilisation - 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 007 : bouchon de vol pour fiche. - Norme de produit (indice de classement : L54-147-007PR).

PR NF EN 3372-008. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes, températures d'utilisation - 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 008 : fiche. - Norme de produit (indice de classement : L54-147-008PR).

PR NF EN 3372-009. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes, températures d'utilisation - 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 009 : embase à fixation par écrou. - Norme de produit (indice de classement : L54-147-009PR).

PR NF EN 3372-011. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes, températures d'utilisation - 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 011 : embase de repos. - Norme de produit (indice de classement : L54-147-011PR).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


PR NF EN ISO 105-X18. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Textiles. - Essais de solidité des teintures. - Partie X18 : évaluation de la sensibilité au jaunissement phénolique des matériaux (indice de classement : G07-019-18PR).

PR NF EN ISO 17070. - Date de clôture : 5 juillet 2006.

Cuir. - Essais chimiques. - Détermination de la teneur en pentachlorophénol (indice de classement : G52-226PR).

PR NF EN 71-1/A3. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Sécurité des jouets. - Partie 1 : propriétés mécaniques et physiques (indice de classement : S51-212/A3PR).


EAU : MILIEUX ET USAGES


PR NF EN 1124-2. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement. - Partie 2 : système S. - Dimensions (indice de classement : P16-326-2PR).


ENVIRONNEMENT


PR NF ISO 18589-3. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Mesurage de la radioactivité dans l'environnement. - Sol. - Partie 3 : mesurages des radionucléides émetteurs gamma (indice de classement : M60-790-3PR).

PR NF ISO 5130. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Acoustique. - Mesurages du niveau de pression acoustique émis par les véhicules routiers en stationnement (indice de classement : S31-102PR).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


PR NF ISO 7388-1. - Date de clôture : 30 mai 2006.

Queues d'outils à conicité 7/24 pour changement automatique d'outils. - Partie 1 : dimensions et désignation des queues de formes A, AD, AF, U, UD et UF (indice de classement : E62-540-1PR).

PR NF ISO 7388-2. - Date de clôture : 30 mai 2006.

Queues d'outils à conicité 7/24 pour changement automatique d'outils. - Partie 2 : dimensions et désignation des queues de formes J, JD et JF (indice de classement : E62-540-2PR).

PR NF ISO 7388-3. - Date de clôture : 30 mai 2006.

Queues d'outils à conicité 7/24 pour changement automatique d'outils. - Partie 3 : tirettes de formes AC, AD, AF, UC, UD, UF, JD et JF (indice de classement : E62-540-3PR).

PR NF EN ISO 20566. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Peintures et vernis. - Détermination de la résistance à la rayure d'un système de peinture sur un poste de lavage automobile de laboratoire (indice de classement : T30-902PR).

PR NF EN ISO 20567-1. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Peintures et vernis. - Détermination de la résistance des revêtements aux impacts de cailloux. - Partie 1 : essais de chocs multiples (indice de classement : T30-905-1PR).

PR NF EN ISO 20567-2. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Peintures et vernis. - Détermination de la résistance des revêtements aux impacts de cailloux. - Partie 2 : essai de choc simple par corps de choc à vol conduit (indice de classement : T30-905-2PR).

PR NF ISO 248. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Caoutchouc brut. - Détermination des matières volatiles (indice de classement : T43-104PR).

PR NF ISO 1431-1. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Résistance au craquelage par l'ozone. - Partie 1 : essai sous allongement statique et dynamique (indice de classement : T46-019-1PR).

PR NF ISO 1431-3. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Résistance au craquelage par l'ozone. - Partie 3 : méthode de référence et autres méthodes pour la détermination de la concentration d'ozone dans les enceintes d'essai de laboratoire (indice de classement : T46-019-3PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.

Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.